{"id":349,"date":"2022-02-21T16:31:25","date_gmt":"2022-02-21T16:31:25","guid":{"rendered":"http:\/\/sabie-eurl.com\/?page_id=349"},"modified":"2026-06-13T16:44:36","modified_gmt":"2026-06-13T16:44:36","slug":"cgv","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sabie-eurl.com\/?p=349","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"

[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n

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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n
\n
\n

Article 1 : G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s \/ Objet<\/h3>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 Alg\u00e9rienne de distribution de produits Bureautiques, Informatiques et
\n\u00c9lectroniques (SARL S.A.B.I.E Import-Export), nomm\u00e9e ci-apr\u00e8s SARL SABIE, est une soci\u00e9t\u00e9 de commercialisation de solutions d\u2019impression, de gestion documentaire, et de produits de nouvelles technologies.
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont pour vocation de gouverner, en l\u2019absence de contrat sp\u00e9cifique, la relation contractuelle entre SARL SABIE et le Client.
\nLes prestations de services fournies par la SARL SABIE consistent en :
\n\u2022 La livraison des produits commercialis\u00e9s
\n\u2022 L\u2019installation des produits commercialis\u00e9s
\n\u2022 La maintenance pr\u00e9ventive
\n\u2022 La maintenance curative
\nLe fait pour le Client de passer commande implique l\u2019adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve de celui-ci aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et la renonciation \u00e0 toutes stipulations contraires aux dites conditions qui pourraient figurer dans ses propres conditions d\u2019achat ou autre document. Le fait que la SARL SABIE ne se pr\u00e9vale pas, \u00e0 un moment donn\u00e9, de l\u2019une quelconque des pr\u00e9sentes conditions, ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 s\u2019en pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement.<\/p>\n

Article 2 : Devis<\/h3>\n

La SARL SABIE \u00e9met un devis, toujours \u00e9tabli sous la r\u00e9serve de la disponibilit\u00e9 des
\nmat\u00e9riels et prestataires requis. Le devis d\u00e9taille l\u2019op\u00e9ration arr\u00eat\u00e9e entre les parties.
\nEt comporte selon la demande client :
\n1- Le co\u00fbt d\u2019acquisition
\n2- Le co\u00fbt de la maintenance
\n3- D\u00e9lais de livraison : Les d\u00e9lais de livraison ne sont donn\u00e9s qu\\’\u00e0 titre indicatif, et sont maintenus dans la limite du possible.
\n4- Le co\u00fbt de livraison
\n5- La dur\u00e9e de validit\u00e9 du devis est de 15 jours francs. Toutefois, la\u00a0SARL SABIE se r\u00e9serve le droit d\u2019adapter le devis selon le contexte propre \u00e0 chaque commande (modification des taux de change, modification du prix fournisseur, etc).<\/p>\n

Article 3 : Bon de commande<\/h3>\n

L\u2019\u00e9mission d\u2019un bon de commande par le client vaut acceptation sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes. Toute livraison non conforme doit faire l\u2019objet de r\u00e9serves envoy\u00e9es par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception sous 48h apr\u00e8s r\u00e9ception des marchandises. Tout retour de mat\u00e9riel sous garantie devra \u00eatre effectu\u00e9 dans l\u2019emballage d\u2019origine afin d\u2019\u00eatre pris en compte. En l\u2019absence d\u2019incoterm, le transfert des risques s\u2019effectue d\u00e8s le d\u00e9p\u00f4t des marchandises dans les locaux du destinataire. Les autres conditions sont rappel\u00e9es dans les CGV accept\u00e9es lors de la commande.
\nToute annulation d\u2019un bon de commande dument \u00e9mis entrainera une indemnisation forfaitaire de 100.000 DA major\u00e9e des frais engag\u00e9s par SABIE dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de cette commande, sans pr\u00e9judice de toutes autres indemnisations judiciaires.
\nA la signature du bon de commande, le client reconnait \u00eatre en mesure d\u2019honorer les obligations qui en d\u00e9coulent (notamment avoir la capacit\u00e9 de r\u00e9gler ladite commande).<\/p>\n

Article 4 : Prix<\/h3>\n
\n

Naviguer pour la premi\u00e8re fois sur https:\/\/vegasplus-casino.top<\/a> laisse rapidement entrevoir l\\’\u00e9tendue de son catalogue et la qualit\u00e9 de son habillage. Les associations partenaires en mati\u00e8re de jeu responsable sont mentionn\u00e9es en bas de page. Les fen\u00eatres modales restent contenues et ne masquent pas inutilement le reste de l\\’\u00e9cran. Les slots \u00e0 fonctionnalit\u00e9s Buy Bonus se rassemblent dans un onglet s\u00e9par\u00e9 pour les amateurs. Le tableau de bord mobile reprend les fonctionnalit\u00e9s principales sans simplifications excessives. Les retours de chat sont consign\u00e9s dans un historique facilement consultable. L\\’attribution du bonus de bienvenue se fait directement \u00e0 la validation du compte. L\\’option de mise automatique permet de configurer des strat\u00e9gies pr\u00e9d\u00e9finies sur certains formats. Les premiers retraits s\\’accompagnent d\\’une v\u00e9rification d\\’identit\u00e9 conforme aux exigences l\u00e9gales. Les sessions en direct fonctionnent en continu, avec une rotation d\\’\u00e9quipes qui assure la disponibilit\u00e9 24\/7. Une proposition qui s\\’inscrit naturellement parmi les r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 conna\u00eetre dans le segment.<\/p>\n<\/div>\n

Les prix annonc\u00e9s dans le devis sont en Dinar Alg\u00e9rien. Les ventes et prestations factur\u00e9es par la SARL SABIE sont assujetties au taux de TVA en vigueur. Les frais attach\u00e9s directement \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution, tels les frais de d\u00e9placement, de parking et d\u2019h\u00e9bergement et frais de livraison sont calcul\u00e9s et refactur\u00e9s au client qui accepte de les prendre en charge.<\/p>\n

Article 5 : Conditions de r\u00e8glement<\/h3>\n

Sauf stipulations contraires convenues entre les deux parties, les prestations command\u00e9es font l\u2019objet d\u2019une facture r\u00e9capitulative dans les sept jours suivant la prestation ou la livraison du produit, payable \u00e0 r\u00e9ception de la facture, par ch\u00e8que ou virement bancaire.<\/p>\n

Article 6 : P\u00e9nalit\u00e9s de retard et Indemnit\u00e9(s)<\/h3>\n

Tout retard de paiement impliquera d\u2019office l\u2019application d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 de retard
\ncorrespondant \u00e0 3% du montant factur\u00e9 par mois de retard.
\nEn plus des p\u00e9nalit\u00e9s, tout retard de paiement donnera lieu au versement d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement de 100.000 DA, sans pr\u00e9judice de toute indemnisation judiciaire ou compl\u00e9mentaire sur pr\u00e9sentation de justificatifs. Ces frais de retard et p\u00e9nalit\u00e9s seront dus de plein droit par le Client sans que la SARL SABIE ne soit tenue d\u2019accomplir de formalit\u00e9.<\/p>\n

Article 7 : Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h3>\n

Les droits de propri\u00e9t\u00e9s ne seront transf\u00e9r\u00e9s au client qu\u2019apr\u00e8s paiement effectif et total du prix convenu entre les parties.
\nLes marchandises livr\u00e9es demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de la SARL SABIE jusqu\u2019\u00e0 complet
\nencaissement de leur prix T.T.C. en principal et int\u00e9r\u00eats.
\nEn cas d\u2019annulation de la vente, les r\u00e8glements d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9s demeurent acquis pour la SARL SABIE, le client reste exclusivement redevable des frais engag\u00e9s par cette derni\u00e8re dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de la commande annul\u00e9e et des frais d\u2019annulation.<\/p>\n

Article 8 : Responsabilit\u00e9 de SARL SABIE<\/h3>\n

En sa qualit\u00e9 de professionnel, SARL SABIE est assujettie \u00e0 une obligation de moyens, s\u2019effor\u00e7ant de tout mettre en \u0153uvre pour satisfaire le Client et apporter la meilleure r\u00e9ponse \u00e0 ses demandes.
\nLa SARL SABIE n\u2019engage sa responsabilit\u00e9 contractuelle que dans la limite des prestations (devis\u00e9es et accept\u00e9es par le Client) r\u00e9alis\u00e9es par ses soins, par cons\u00e9quent, elle ne saurait \u00eatre tenue de r\u00e9parer les pr\u00e9judices li\u00e9s \u00e0 toute intervention non ex\u00e9cut\u00e9e directement par elle.
\nLa responsabilit\u00e9 de SARL SABIE ne pourra \u00eatre engag\u00e9e si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019une de ses obligations d\u00e9coule d\u2019un cas de force majeure (tout \u00e9v\u00e8nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible, irr\u00e9sistible comme par exemple : Les gr\u00e8ves, incendies ou inondations, accidents ou retards de fabrication chez nos fournisseurs, guerre civile ou \u00e9trang\u00e8re, \u00e9meutes, actes de terrorisme, destructions totales ou partielles de locaux et installations, mesures douani\u00e8res ainsi que tout \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de notre volont\u00e9 et pr\u00e9sentant ou non le caract\u00e8re juridique de la force majeure ou du cas fortuit).<\/p>\n

8.1 \u2013 Garantie<\/h3>\n

Sauf accord \u00e9crit entre les parties, les produits de La SARL SABIE sont garantis, \u00e0 compter de la date port\u00e9e sur le bon de livraison, contre tout d\u00e9faut de mati\u00e8re ou de fabrication, suivant les conditions particuli\u00e8res et pour la dur\u00e9e propre \u00e0 chaque cat\u00e9gorie de produit indiqu\u00e9e sur l\u2019offre de SARL SABIE. Les d\u00e9fauts et d\u00e9t\u00e9riorations provoqu\u00e9s par l\u2019usure naturelle ou par un accident ext\u00e9rieur (montage erron\u00e9, entretien d\u00e9fectueux, utilisation anormale…) ou encore par une modification du produit non pr\u00e9vue ni sp\u00e9cifi\u00e9e par SARL SABIE, sont exclus de la garantie.<\/p>\n

8.2 – Exclusions<\/h3>\n

Cette garantie ne comprend pas la fourniture des lampes et des pi\u00e8ces en verre (vitres basis…) et des consommables (rouleau prise papier, cartouche d\u2019encre, toner…). Ne sont pas couvertes par la pr\u00e9sente extension de garantie les interventions et r\u00e9parations dues aux d\u00e9t\u00e9riorations r\u00e9sultant : De n\u00e9gligence manifeste (ex : documents num\u00e9ris\u00e9s et\/ou photocopi\u00e9s avec agrafes ou trombones), de d\u00e9faut d\u2019utilisation, et d\u2019une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale de tout usage non conforme aux sp\u00e9cifications (indiqu\u00e9es dans le manuel d\u2019utilisation), De toute
\nintervention de personnes, autres que les techniciens de SARL SABIE ou de personnes autoris\u00e9es par SARL SABIE, De catastrophe naturelle ou tout accident dont la cause est ext\u00e9rieure \u00e0 l\u2019\u00e9quipement (d\u00e9g\u00e2ts des eaux, feu, choc, etc.), De l\u2019emploi de courant \u00e9lectrique non appropri\u00e9 ou toute cause accidentelle produisant les m\u00eames effets, De l\u2019emploi de pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es autres que celles fournies par SARL SABIE et de l\u2019emploi de consommables et \/ou de pi\u00e8ces non conformes aux normes du constructeur ou mal stock\u00e9s (temp\u00e9rature, date de p\u00e9remption), Du non-respect des conditions d\u2019environnement \u00e0 savoir : rev\u00eatement de sol, ou temp\u00e9rature ambiante, hygrom\u00e9trie…, De l\u2019emploi d\u2019une version logiciel incompatible avec le mat\u00e9riel en place, De d\u00e9faut d\u2019entretien du mat\u00e9riel tel qu\u2019il est
\npr\u00e9cis\u00e9 dans le manuel d\u2019utilisation. Toute intervention ayant pour origine l\u2019une des causes \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-dessus sera factur\u00e9e au tarif en vigueur au jour de ladite intervention.<\/p>\n

Article 9 : Responsabilit\u00e9 du Client<\/h3>\n

Le client s\u2019engage \u00e0 collaborer de mani\u00e8re \u00e0 assurer la bonne ex\u00e9cution de la prestation ou livraison confi\u00e9e \u00e0 la SARL SABIE.
\nLe client s\u2019engage \u00e0 honorer les prix de ventes et\/ou de prestations \u00e0 r\u00e9ception des
\nmarchandises et\/ou ex\u00e9cution des prestations.
\nLe client s\u2019engage \u00e0 fournir les informations n\u00e9cessaires et pertinentes afin de garantir la bonne ex\u00e9cution des prestations ; le client est seul responsable des cons\u00e9quences en cas de transmission d\u2019informations erron\u00e9es. Il doit \u00e9galement maintenir une adresse e-mail valide et \u00eatre joignable au num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone qui aura \u00e9t\u00e9 fourni.
\nApprouver l\u2019intervention future de la SARL SABIE par accord e-mail ou r\u00e8glement d\u2019un acompte, confirmant ainsi son acceptation des pr\u00e9sentes Conditions de Vente,
\nLors de la livraison des marchandises par la SARL SABIE, contr\u00f4ler si ces derni\u00e8res
\ncorrespondent au devis initialement sign\u00e9.
\nSigner et viser le bon de livraison ainsi que la facture correspondante d\u00e8s acceptation de la marchandise et\/ou ex\u00e9cution de la prestation.
\nEn cas d\u2019anomalie constat\u00e9e sur les marchandises, le Client devra signaler l\u2019anomalie et demander une intervention curative \u00e0 la SARL SABIE. Le Client devra signer une fiche d\u2019intervention validant la conformit\u00e9 de cette derni\u00e8re. La validation de l\u2019intervention d\u00e9sengagera la SARL SABIE de tout dysfonctionnement ult\u00e9rieur, et d\u00e9clenchera le paiement encore dues \u00e0 ce titre.<\/p>\n

Article 10 : Force majeure<\/h3>\n

La force majeure s\u2019entend de tout fait ou circonstances irr\u00e9sistibles, ext\u00e9rieurs aux parties, impr\u00e9visibles ou ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 des parties.
\nLa responsabilit\u00e9 des parties ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de manquement \u00e0 leurs
\nobligations respectives du fait d\u2019un cas de force majeure.
\nEst aussi consid\u00e9r\u00e9 comme cas de force majeure, la maladie des preneurs de d\u00e9cisions, le blocage des moyens de transport et de communications (notamment l\u2019Internet), les d\u00e9sastres naturels de toutes natures, les gr\u00e8ves, incendies ou inondations, accidents ou retards de fabrication chez nos fournisseurs, guerre civile ou \u00e9trang\u00e8re, \u00e9meutes, actes de terrorisme, destructions totales ou partielles de locaux et installations, mesures douani\u00e8res ainsi que tout \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de notre volont\u00e9 et pr\u00e9sentant ou non le caract\u00e8re juridique de la force majeure ou du cas fortuit).
\nLa partie subissant la force majeure en avisera l\u2019autre partie par tout moyen et dans les plus brefs d\u00e9lais. Les parties conviendront des conditions dans lesquelles l\u2019ex\u00e9cution du contrat sera poursuivie.<\/p>\n

Article 11 : Confidentialit\u00e9<\/h3>\n

Les parties s\u2019engagent r\u00e9ciproquement \u00e0 mettre en \u0153uvre les moyens n\u00e9cessaires \u00e0 maintenir confidentielles les informations et documents \u00e9chang\u00e9s.
\nCet engagement s\u2019\u00e9tend aux collaborateurs et sous-traitants des parties.
\nL\u2019obligation de confidentialit\u00e9 sera prorog\u00e9e d\u2019une dur\u00e9e de douze (12) mois \u00e0 compter de la cessation de la relation contractuelle.<\/p>\n

Article 12 : R\u00e9f\u00e9rencement du Client<\/h3>\n

Le Client autorise SARL SABIE, \u00e0 titre gratuit, exceptionnel, aux seules fins de promotion des outils de communication de la SARL SABIE, \u00e0 utiliser les signes distinctifs, et notamment le nom commercial et les marques du Client, sur les sites internet de l\u2019agence r\u00e9f\u00e9renc\u00e9es dans les mentions l\u00e9gales du site principal www.sabie-eurl.com. Cette autorisation est r\u00e9vocable \u00e0 tout moment, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception adress\u00e9e \u00e0 la SARL SABIE.<\/p>\n

Article 13 : Litiges<\/h3>\n

Tous litiges pouvant intervenir entre la SARL SABIE et son client est soumis au droit
\nAlg\u00e9rien et \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive du tribunal de Dar El Beida \u2013 Cour d\u2019Alger.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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